Déposée le 22 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) DIAMANTINE SGCF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ETERSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIAMANTINE SGCF domicilié(e) Avenue Pierre Troubat, 03101 MONTLUCON CEDEX (dossier no 2163852) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 120 630 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Jacques CHANET domicilié(e) (dossier no 2163852) - France.
La marque ETERSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETERSOL est expirée depuis le 22 mars 2010.
DIAMANTINE SGCF a également déposé les autres marques suivantes : CARESOL , DIAMOTRAFIC
DIAMANTINE SGCF S.A - Avenue Pierre Troubat, 03101 MONTLUCON CEDEX (dossier no 2163852) - France - SIREN 582120630
CABINET Jacques CHANET - (dossier no 2163852) - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2000 n°2163852 - Publication au BOPI 2000-01-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Inscription le 28 mai 2002 - Changement de dénomination n°346718 - Publication au BOPI 2002-05-28
Inscription le 28 mai 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°346713 - Publication au BOPI 2002-05-28
Revêtements durs, mous ou plastiques pour tous sols de quelque nature qu'ils soient, carrelage, ciment, parquets, revêtements du type parquets sans joint, peinture ou vernis à parquets ou pour sols, peintures intérieures ou extérieures, revêtements intérieurs des bacs ou fosses ou cuves en ciment pour leur assurer solidité et étanchéité, revêtements des terrasses pour leur assurer étanchéité, couvre-planchers, matériaux de construction
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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